比赛规则
女性与国际葡萄酒TM



  Réglementations en matière de protection des données à caractère personnel
Il existe différents textes de portée internationale, européenne ou nationale qui sont aujourd’hui applicables en matière de protection des données à caractère personnel. Les principaux sont les suivants :


Mentions Légales
Le site  est un site propriété de Femmes et Vins du Monde (Inter Concours du Monde)
Femmes et vins du Monde 29 rue des templiers 83170 Brignoles - FRANCE
Siret 492825583 00015 911C
Présidente fondatrice : Régine LE COZ
Directrice de la publication : LE COZ Régine
La langue officielle est le français.
 
Hébergement
OVHSAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
 
Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de  Femmes et Vins du Monde.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Femmes et Vins du Monde est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Femmes et Vins du Monde est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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Nous sommes l’association française Femmes et Vins du Monde («nous») et avons notre siège social au 29 rue des templiers 83170 Brignoles - FRANCE, France. RCS: 492825583 - APE: 911C - Numéro de TVA: FR45 492 825 583. Nous travaillons en étroite collaboration avec l’association française Inter Concours du Monde qui a son siège 29 rue des templiers 83170 Brignoles - FRANCE.-RCS: 798 126 157 - APE: 9499Z - Numéro de TVA: FR25 798 126 157. Nous sommes le responsable du traitement des données personnelles via nos sites web.
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Dernière révision : 22 mai 2018